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09/01/2023
Connaissance en matière d'assurance | Location

Vous louez ou vous empruntez un bateau ! Gare à votre Responsabilité !

Chaque saison des milliers de vacanciers louent un bateau sans skipper. Pensant qu’ils sont couverts et que le pire qui puisse leur arriver est de perdre leur caution, ils ne soupçonnent pas qu’en cas de mise en cause directe de leur responsabilité ils se retrouveraient sans couverture.

Lorsque vous louez un bateau celui-ci est normalement assuré pour les dommages que vous pourriez causer dans le cadre de son utilisation. En cas de collision par exemple, l’assurance du bateau loué est censée fonctionner.
Néanmoins dans un monde de plus en plus procédurier les victimes n’hésitent plus à s’attaquer personnellement au skipper et son équipage dans le cas où elles considèrent que sa responsabilité est engagée.

La plupart du temps le but est de réclamer des dommages et intérêts au skipper suite à un accident corporel, démarche qui peut paraitre légitime. Mais ce sont parfois des actions entamées par des personnes moins scrupuleuses et souvent bien conseillées afin d’obtenir des indemnités supplémentaires.

Si ce phénomène concerne d’avantage les capitaines/skippers professionnels, plus exposés, il est également valable pour l’ensemble des personnes amenées à skipper un bateau dont elles ne sont pas propriétaires.

Connaissez-vous les conditions d’assurance responsabilité civile du navire loué ou emprunté ? Votre responsabilité envers les tiers est-elle couverte y compris en cas de faute grave ? Etes-vous bien assuré via la couverture du navire pour les dommages corporels envers les tiers y compris les personnes qui sont à bord du navire avec vous ? Autant de questions auxquelles il est très souvent compliqué de répondre.


Rappelons qu’un capitaine/skipper peut être mis en cause personnellement et se voir réclamer des dizaines ou centaines de milliers d’Euros d’indemnité par ses victimes. Les contrats d’assurance habitation et autres Responsabilité Civile Vie Privée ne s’étendent que rarement aux risques liés à la navigation.

Aujourd’hui la quasi-totalité des capitaines/skippers professionnels sont couverts par ce type de garanties mais les non professionnels (particuliers), assez peu sensibilisés à cette problématique, n’ont pas le réflexe de se couvrir pour cela.

Pas de panique ! Pantaenius a pensé à tout !

 

Les propriétaires de bateaux assurés chez Pantaenius sont couverts pour leur Responsabilité Civile de skipper grâce leur contrat d’assurance RC, lorsqu’ils naviguent sur leur propre embarcation. Cette garantie s’étend même lorsque le souscripteur loue, utilise ou emprunte un autre bateau dont il n’est pas propriétaire.


Mais ce n’est pas tout ! Les plaisanciers qui naviguent sur des bateaux assurés chez Pantaenius qu’ils soient locataires, ou amis/utilisateurs occasionnels skippant ou prenant part aux manouvres sont (souvent sans le savoir) également couverts pour d’éventuelles mises en causes par l’Assurance Responsabilité Civile du bateau.

 

Pour ceux qui n’ont pas la chance de naviguer sur un bateau assuré chez Pantaenius, nos solutions d’assurance pour les capitaines/skippers professionnels ou non professionnels sont là pour vous couvrir. Nous détaillerons tout cela en fin d’article.

 

Pas de couverture en cas de décès à bord suite à négligence…

Souvent en discussion avec les plaisanciers, nous avons recueilli les doléances d’une personne qui, lors d’un échange avec une plateforme de location, s’est retrouvée confronté à une dure réalité.
En réponse à une question sur sa couverture en tant que chef de bord il lui a été expliqué qu’il ne serai pas assuré vis-à-vis des personnes embarquées en cas de dommages corporels liés à une négligence de sa part.

Il lui a ensuite été présenté les Conditions Générales, celles-ci indiquant qu’une fois le bateau récupéré par le locataire celui-ci acquiert « la garde juridique » et devient à ce titre le seul responsable des dommages pouvant être causés aux personnes à bord, au bateau lui-même ainsi qu’aux tiers.

Cela signifie qu’en plus de ne pas être couvert pour les dommages corporels à ses passagers, il ne le serait pas non plus en cas de réclamation venant d’autres usagers de la mer (passagers d’autres bateaux, plongeurs, nageurs…).

Il ne s’agit pas ici de blâmer le loueur ou la plateforme car ils sont soumis aux conditions d’assurance imposées par l’assureur de navire, mais bien de mettre en lumière cette zone d’ombre pouvant entraîner de lourdes conséquences.

 

Des solutions simples et adaptables

En plus des couvertures d’assurance Responsabilité Civile pour les capitaines/skippers professionnels, Pantaenius propose depuis des années des solutions couvrant également les capitaines/skippers non-professionnels (particuliers) qui naviguent sur des bateaux qui ne leur appartiennent pas.
Comme pour le cas évoqué ci-dessus nos contrats permettent donc de couvrir les plaisanciers louant des bateaux. Cela fonctionne également pour ceux qui naviguent à titre gratuit, comme avec le bateau d’un ami, d’un membre de la famille ou même d’un club de voile, à partir de 100,00 EUR par an seulement !

Jusqu’ici disponible uniquement à l’année, même si la durée était ponctuelle, il est maintenant possible de la couvrir pour la durée déterminée lorsque vous louez un navire. Vous pouvez consulter et souscrire en ligne grâce aux liens ci-dessous :

 

Assurance Responsabilité Civile Capitaine Skipper :
 https://www.pantaenius.com/fr-fr/assurances/responsabilite-civile-capitaine-skipper/


Assurance location :
https://www.pantaenius.com/fr-fr/insurance/assurance-location/

 

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